| | -
Le site http://www.gite-limerzel.com
est la propriété de Mme Florence de Pinieux
- L' ensemble
des éléments (textes, éléments graphiques) du site
gite-limerzel.com appartient
à Mme Florence de Pinieux.
Le site est protégé par les
lois régissant la propriété intellectuelle.
Il est strictement
interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement,
sans un accord écrit de son auteur. Mme Florence de Pinieux .
LA COTINIERE
56220 SAINT GRAVE- France Tél : 02 99 90 64 50 ou - Responsable : Madame
Florence de Pinieux. Déclaration AFNIC , vous disposez à tout moment
d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données
personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit
soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre
e-mail flo@gite-limerzel.com .
Tous Liens vers le site de arz-elagage.fr
ne sauraient autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien sans
son autorisation expresse et préalable. Toute demande de lien doit être
effectuée par mail à l'adresse flo@gite-limerzel.com
- Les données
saisies sur ce formulaire demeurent confidentielles au sein du gite-limerzel.com.
Conformément aux recommandations de la CNIL les informations collectées
ne sont conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations
peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure
sauf avis contraire de l'auteur des données le concernant. Vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour
l'exercer, contactez-nous par e-mail à flo@gite-limerzel.com L'éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles
légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc
régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
- L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les
règles éditoriales en vigueur .
Disposer du droit de diffuser
sur son site le contenu proposé . Faire tout son possible pour vérifier
la validité des informations portées à la connaissance du
public .
Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu
proposé sur le site pour son usage strictement personnel. L'utilisateur
Il s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété
intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire
: .
A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser,
sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre,
application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage
autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à
des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
A ne pas recopier tout
ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et
toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues
par la loi. | |
|